Mairie de VOLSTROFF 

50 rue Principale 

57940 Volstroff 

Tél : 03 82 56 94 33 

Fax : 03 82 56 88 80 

2019      

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Séance du 20 juin 2019 

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Les compte rendus du conseil municipal sont téléchargeables en pdf en cliquant sur l'image présentée. A noter que ces compte rendus sont des versions simplifiées. Les versions originales ou antérieures à celles proposées sont consultables en mairie. 

 

Pour accéder à une séance particulière cliquez sur la date : 

 

2019 :         20 juin 2019  /  23 septembre 2019  /  16 octobre 2019  /  16 décembre 2019  /  

 

2020 :         05 février 2020  / 30 juin 2020  / 08 octobre 2020  /  30 novembre 2020  / 

 

2021 :         10 février 2021  / 24 mars 2021  / 02 juin 2021  /  31 août 2021  /  24 novembre 2021  / 

 

2022 :         26 janvier 2022  /  24 mars 2022  /  07 avril 2022  /  05 mai 2022  /  18 mai 2022  /    

LES COMPTE RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL 

CONSEIL MUNICIPAL 

 

 

Jeudi 20 juin à 20h dans la salle de la Mairie. 

 

Ordre du jour : 

- Créances éteintes. 

- Elagage - Bois de Schell 

- Approbation d'un pré-projet de zonage d'assainissement établi par le syndicat d'assainissement "DI.ME.ST.VO" 

- Engagement dans la certification de la gestion forestière durable PEFC 

 

CONSEIL MUNICIPAL 

 

 

Lundi 23 septembre 2019 à 20h dans la salle de la Mairie. 

 

Ordre du jour : 

- Décisions budgétaires modificatives. 

- Bâtiment périscolaire. 

- Changement de Comptable Public - Indemnités de conseil. 

- Activités, Informations. 

- Divers. 

 

Séance du 23 septembre 2019 

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Séance du 16 octobre 2019 

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CONSEIL MUNICIPAL 

 

 

Mercredi 16 octobre 2019 à 20h dans la salle de la Mairie. 

 

Ordre du jour : 

- Activités et informations 

- Prévision des coupes de bois 

- Révision statutaire C.C.A.M. 

- Divers 

CONSEIL MUNICIPAL 

  

Lundi 16 décembre à 20h dans la salle de la Mairie. 

 

Ordre du jour : 

- Activités et informations 

- Présentation du P.A.D.D. 

- Décision budgétaire modificative 

- Adhésion à Panneaupocket 

- Information sur le fonctionnement de l'installation KNAUF INSULATION 

- Divers 

Séance du 16 décembre 2019 

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Séance du 05 février 2020 

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CONSEIL MUNICIPAL  

 

Mercredi 05 février à 20h dans la salle de la Mairie. 

 

Ordre du jour : 

- Activités et informations 

- Location de salles 

- Création d'un budget annexe 

- Compte de gestion 2019 

- Compte administratif 2019 

- Affectation du résultat 

- Dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 

- Divers 

CONSEIL MUNICIPAL  

 

Jeudi 08 octobre à 20h dans la salle de la Mairie. 

  

Ordre du jour : 

1. Désignation d'un secrétaire de séance 

2. Echange de terrain avec M. VEYNAND 

3. P.L.U.i 

4. Projet soumis au droit de préemption 

5. Adhésion au programme FUS@E 

6. Demande de subvention AMISSUR 

7. Travaux d’éclairage du terrain rouge 

8. Adhésion au contrat d’assurance groupe garantissant les risques statutaires 

9. Protection sociale complémentaire 

10. Modification du règlement intérieur de la salle arc-en-ciel 

11. Participation financière pour le dépôt de cendres au Jardin du souvenir 

12. Motion visant à interdire l’usage de la RD 8 aux camions de plus de 38T 

13. Informations au Conseil Municipal 

14. Divers 

Séance du 08 octobre 2020 

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Séance du 30 juin 2020 

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CONSEIL MUNICIPAL  

 

Lundi 30 novembre à 19h30 dans la salle de la Mairie. 

 

Ordre du jour : 

1. Désignation d'un secrétaire de séance 

2. Déclassement d'un terrain classé d'intérêt public 

3. Intégration d'un terrain dans le domaine privé 

4. Confirmation de cession d'un terrain communal 

5. Transfert du siège du Syndicat de Gestion du Gymnase de Kédange 

6. Subvention au Club de Danse 

7. Subvention au RASED 

8. Présentation du projet de territoire 

9. Informations au Conseil Municipal 

10. Divers 

Séance du 30 novembre 2020 

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Séance du 10 février 2021 

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CONSEIL MUNICIPAL  

 

Mercredi 10 février à 18h dans la salle de la Mairie. 

 

Ordre du jour : 

1. Désignation d'un secrétaire de séance 

2. Approbation du procès-verbal du 08 octobre 2020 et du 30 novembre 2020. 

3. Informations. 

4. Rythmes scolaires 2021/2022. 

5. Retour de mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers dans le cadre du transfert de compétence. 

6. Demande de suspension de loyer commercial. 

7. Acquisition d'un columbarium. 

8. Dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2021. 

9. Débat d'orientation budgétaire. 

10. Divers 

Séance du 24 mars 2021 

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CONSEIL MUNICIPAL  

 

Mercredi 24 mars à 18h dans la salle de la Mairie. 

 

Ordre du jour : 

1- Désignation d'un secrétaire de séance 

2- Approbation du procès-verbal du 10 février 2021. 

3- Informations. 

4- Présentation projets S.N.E.E. et FUS@E. 

5- Compte de gestion 2020 - Commune et Annexe 1 (Lotissement). 

6- Compte administratif 2020 - Commune et Annexe 1 (Lotissement). 

7- Affectation du résultat - Commune et Annexe 1 (Lotissement). 

8- Subventions aux associations. 

9- Fixation des taux. 

10- Budget Primitif 2021 - Commune et Annexe 1 (Lotissement). 

11- Adhésion à MATEC pour le contrôle des poteaux incendie. 

12- Demande de subvention départementale pour la remise à niveau de la collection de base de la bibliothèque. 

13- Divers 

CONSEIL MUNICIPAL  

 

Mercredi 02 juin à 19h dans la salle de la Mairie. 

 

Ordre du jour : 

1- Désignation d'un secrétaire de séance 

2- Approbation du procès-verbal du 24 mars 2021. 

3- Travaux sur le réseau électrique au Vinsberg. 

4- Travaux sur le réseau électrique à Volstroff. 

5- Choix du maître d'oeuvre pour le lotissement "Volstroff 2020". 

6- Achat de terrains au Vinsberg pour la création du chemin de randonnée. 

7- Achat des terrains nécessaire à la création du lotissement "Volstroff 2020". 

8- Convention d'assistance en gestion. 

9- Divers 

Séance du 02 juin 2021 

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Séance du 26 janvier 2022 

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CONSEIL MUNICIPAL  

 

Mardi 31 août à 20h dans la salle de la Mairie. 

 

Ordre du jour : 

1- Désignation d'un secrétaire de séance 

2- Approbation du procès-verbal du 02 juin 2021. 

3- Informations. RASED. Demande du Conseil de Fabrique. APEI - Brioche de l'amitié. 

4- Informations - subventionnement d'une vidéo-protection. 

5- Programme Fus@E : Autorisation de signature des actes administratifs et demande de subvention. 

6- Demande de subvention mobilier de bibliothèque. 

7- Révision statutaire de la CCAM. 

8- Rétrocession des usoirs. 

9- Mise en oeuvre de la Trame Verte et Bleue de la CCAM. 

10- Voie Communale n°1 - Refacturation du marquage au sol aux communes de Stuckange, Luttange et Distroff. 

11- Création d'emplois (jobs d'été, remplacement, ...). 

12- Choix d'un maître d'oeuvre pour le futur lotissement. 

13- Tarifs des caveaux funéraires. 

14- Transfert du siège du DI.ME.ST.VO. 

15- Divers. 

CONSEIL MUNICIPAL  

 

Mercredi 24 novembre à 20h dans la salle de la Mairie. 

 

 

Ordre du jour : 

1- Désignation d'un secrétaire de séance 

2- Approbation du procès-verbal du 31 août 2021. 

3- Adhésion au groupement d'achat de la C.C.A.M. 

4- Révision des tarifs de location de la salle de Reinange. 

5- Mission R.G.P.D. 

6- Travaux de rénovation de l'école maternelle. 

7- Appel à projet commun D.E.T.R. / D.S.I.L. 2022. 

8- Adhésion à Energéthic. 

9- Décisions budgétaires modificatives. 

10- Création d'une régie municipale. 

11- Divers. 

Séance du 31 août 2021 

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Séance du 24 novembre 2021 

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CONSEIL MUNICIPAL  

 

Mercredi 26 janvier à 19h dans la salle de la Mairie. 

 

 

Ordre du jour : 

1- Désignation d'un secrétaire de séance 

2- Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2021. 

3- Informations diverses. 

4- Chasse : Réintégration d'une parcelle enclavée dans le lot communal. 

5- Attribution de baux agricoles. 

6- Acquisition d'un bâtiment. 

7- Dépenses d'investissement avant le vote du budget. 

8- Remplacement d'un membre du C.C.A.S. 

9- Dématérialisation du processus de réception et d'instruction des Autorisations du Droit des Sols - Avenant à la convention. 

10- Subvention D.E.T.R. 2022. 

11- Divers. 

Séance du 07 avril 2022 

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CONSEIL MUNICIPAL  

 

Jeudi 24 mars à 20h dans la salle de la Mairie. 

 

 

Ordre du jour : 

1. Désignation d'un secrétaire de séance 

2. Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2022. 

3. Informations diverses 

4. Informations sur la taxe incitative faite par M. DIOUT 

5. Garde champêtre 

6. Approbation du schéma directeur de développement des infrastructures de recharge des véhicules électriques établi par le SISCODIPE 

7. Approbation du P.L.U. 

8. Convention de prestation de service relative à la mise en œuvre de la tarification incitative 

9. Convention de prêt d’utilisation de la C.C.A.M 

10. Retour de la compétence dératisation à la commune 

11. Convention CONCERTAUX 

12. Approbation du Compte Administratif 2021 – Budget Commune 

13. Achat terrain FERRY avec engagement de maintien et de conservation des arbres 

14. Procédure de bien sans maître – terrain WEILER 

15. Procédure de bien sans maître – terrain VEYNAND Camille 

16. Divers. 

Séance du 24 mars 2022 

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CONSEIL MUNICIPAL  

 

Jeudi 07 avril à 20h dans la salle de la Mairie. 

 

 

Ordre du jour : 

1- Désignation d'un secrétaire de séance 

2- Approbation du procès-verbal du 24 mars 2022. 

3- Informations diverses. 

4- Compte de gestion - Commune. 

5- Vote des taux des différentes taxes (FB et FNB). 

6- Subvention aux associations. 

7- Subvention à la coopérative scolaire. 

8- Budget primitif 2022 - Commune. 

9- Compte administratif 2021 - Budget Lotissement. 

10- Compte de gestion 2021 - Budget Lotissement. 

11- Affectation du résultat - Budget Lotissement. 

12- Budget primitif 2022 - Budget Lotissement. 

13- Convention de prêt de matériel de la C.C.A.M. - Avenant. 

14- Divers. 

15. Demande de subvention départementale pour la remise à niveau de la collection de base de la bibliothèque. 

16. Réalisation d’un emprunt pour l’acquisition et les travaux du lotissement « Volstroff 2020 ». 

Séance du 18 mai 2022 

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CONSEIL MUNICIPAL  

 

Jeudi 05 mai à 20h dans la salle de la Mairie. 

 

 

Ordre du jour : 

1- Désignation d'un secrétaire de séance 

2- Approbation du procès-verbal du 07 avril 2022. 

3- Informations diverses. 

4- Vote des taux des différentes taxes (FB et FNB). 

5- Revalorisation de la taxe de séjour. 

6- Demande de subvention de la nouvelle association "Les verts 2 Terre". 

7- Subvention pour la classe de neige 2022. 

8- Décision budgétaire modificative. 

9- Conventionnement avec la Région Grand Est pour le maintien du service méridien du transport scolaire. 

10- Divers. 

Séance du 05 mai 2022 

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CONSEIL MUNICIPAL  

 

Mercredi 18 mai à 20h dans la salle de la Mairie. 

 

 

Ordre du jour : 

1- Désignation d'un secrétaire de séance 

2- Approbation du procès-verbal du 05 mai 2022. 

3- Informations diverses. 

4- Conclusion d'un emprunt pour la réalisation du Lotissement "Volstroff 2020". 

5- Temps de travail légal. 

6- Suppression et création d'emploi. 

7- Autorisation et règlementation des temps partiels. 

8- Redevance d'occupation du domaine public. 

9- Divers.