Mairie de VOLSTROFF
50 rue Principale
57940 Volstroff
Tél : 03 82 56 94 33
Fax : 03 82 56 88 80
Mail : mairie.volstroff@wanadoo.fr
2019
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Séance du 20 juin 2019
Les compte rendus du conseil municipal sont téléchargeables en pdf en cliquant sur l'image présentée. A noter que ces compte rendus sont des versions simplifiées. Les versions originales ou antérieures à celles proposées sont consultables en mairie.
Pour accéder à une séance particulière cliquez sur la date :
2019 : 20 juin 2019 / 23 septembre 2019 / 16 octobre 2019 / 16 décembre 2019 /
2020 : 05 février 2020 / 30 juin 2020 / 08 octobre 2020 / 30 novembre 2020 /
2021 : 10 février 2021 / 24 mars 2021 / 02 juin 2021 / 31 août 2021 / 24 novembre 2021 /
2022 : 26 janvier 2022 / 24 mars 2022 / 07 avril 2022 / 05 mai 2022 / 18 mai 2022 / 22 juin 2022 / 28 juillet 2022 / 28 septembre 2022 / 14 novembre 2022 / 19 décembre
2023 : 09 mars 2023 / 03 avril 2023
LES COMPTE RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 20 juin à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Créances éteintes.
- Elagage - Bois de Schell
- Approbation d'un pré-projet de zonage d'assainissement établi par le syndicat d'assainissement "DI.ME.ST.VO"
- Engagement dans la certification de la gestion forestière durable PEFC
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 23 septembre 2019 à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Décisions budgétaires modificatives.
- Bâtiment périscolaire.
- Changement de Comptable Public - Indemnités de conseil.
- Activités, Informations.
- Divers.
Séance du 23 septembre 2019
Séance du 16 octobre 2019
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 16 octobre 2019 à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Activités et informations
- Prévision des coupes de bois
- Révision statutaire C.C.A.M.
- Divers
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 16 décembre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Activités et informations
- Présentation du P.A.D.D.
- Décision budgétaire modificative
- Adhésion à Panneaupocket
- Information sur le fonctionnement de l'installation KNAUF INSULATION
- Divers
Séance du 16 décembre 2019
Séance du 05 février 2020
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 05 février à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Activités et informations
- Location de salles
- Création d'un budget annexe
- Compte de gestion 2019
- Compte administratif 2019
- Affectation du résultat
- Dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
- Divers
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 08 octobre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Echange de terrain avec M. VEYNAND
3. P.L.U.i
4. Projet soumis au droit de préemption
5. Adhésion au programme FUS@E
6. Demande de subvention AMISSUR
7. Travaux d’éclairage du terrain rouge
8. Adhésion au contrat d’assurance groupe garantissant les risques statutaires
9. Protection sociale complémentaire
10. Modification du règlement intérieur de la salle arc-en-ciel
11. Participation financière pour le dépôt de cendres au Jardin du souvenir
12. Motion visant à interdire l’usage de la RD 8 aux camions de plus de 38T
13. Informations au Conseil Municipal
14. Divers
Séance du 08 octobre 2020
Séance du 30 juin 2020
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 30 novembre à 19h30 dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Déclassement d'un terrain classé d'intérêt public
3. Intégration d'un terrain dans le domaine privé
4. Confirmation de cession d'un terrain communal
5. Transfert du siège du Syndicat de Gestion du Gymnase de Kédange
6. Subvention au Club de Danse
7. Subvention au RASED
8. Présentation du projet de territoire
9. Informations au Conseil Municipal
10. Divers
Séance du 30 novembre 2020
Séance du 10 février 2021
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 10 février à 18h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 08 octobre 2020 et du 30 novembre 2020.
3. Informations.
4. Rythmes scolaires 2021/2022.
5. Retour de mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers dans le cadre du transfert de compétence.
6. Demande de suspension de loyer commercial.
7. Acquisition d'un columbarium.
8. Dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2021.
9. Débat d'orientation budgétaire.
10. Divers
Séance du 24 mars 2021
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 24 mars à 18h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 10 février 2021.
3- Informations.
4- Présentation projets S.N.E.E. et FUS@E.
5- Compte de gestion 2020 - Commune et Annexe 1 (Lotissement).
6- Compte administratif 2020 - Commune et Annexe 1 (Lotissement).
7- Affectation du résultat - Commune et Annexe 1 (Lotissement).
8- Subventions aux associations.
9- Fixation des taux.
10- Budget Primitif 2021 - Commune et Annexe 1 (Lotissement).
11- Adhésion à MATEC pour le contrôle des poteaux incendie.
12- Demande de subvention départementale pour la remise à niveau de la collection de base de la bibliothèque.
13- Divers
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 02 juin à 19h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 24 mars 2021.
3- Travaux sur le réseau électrique au Vinsberg.
4- Travaux sur le réseau électrique à Volstroff.
5- Choix du maître d'oeuvre pour le lotissement "Volstroff 2020".
6- Achat de terrains au Vinsberg pour la création du chemin de randonnée.
7- Achat des terrains nécessaire à la création du lotissement "Volstroff 2020".
8- Convention d'assistance en gestion.
9- Divers
Séance du 02 juin 2021
Séance du 26 janvier 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 31 août à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 02 juin 2021.
3- Informations. RASED. Demande du Conseil de Fabrique. APEI - Brioche de l'amitié.
4- Informations - subventionnement d'une vidéo-protection.
5- Programme Fus@E : Autorisation de signature des actes administratifs et demande de subvention.
6- Demande de subvention mobilier de bibliothèque.
7- Révision statutaire de la CCAM.
8- Rétrocession des usoirs.
9- Mise en oeuvre de la Trame Verte et Bleue de la CCAM.
10- Voie Communale n°1 - Refacturation du marquage au sol aux communes de Stuckange, Luttange et Distroff.
11- Création d'emplois (jobs d'été, remplacement, ...).
12- Choix d'un maître d'oeuvre pour le futur lotissement.
13- Tarifs des caveaux funéraires.
14- Transfert du siège du DI.ME.ST.VO.
15- Divers.
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 24 novembre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 31 août 2021.
3- Adhésion au groupement d'achat de la C.C.A.M.
4- Révision des tarifs de location de la salle de Reinange.
5- Mission R.G.P.D.
6- Travaux de rénovation de l'école maternelle.
7- Appel à projet commun D.E.T.R. / D.S.I.L. 2022.
8- Adhésion à Energéthic.
9- Décisions budgétaires modificatives.
10- Création d'une régie municipale.
11- Divers.
Séance du 31 août 2021
Séance du 24 novembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 26 janvier à 19h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2021.
3- Informations diverses.
4- Chasse : Réintégration d'une parcelle enclavée dans le lot communal.
5- Attribution de baux agricoles.
6- Acquisition d'un bâtiment.
7- Dépenses d'investissement avant le vote du budget.
8- Remplacement d'un membre du C.C.A.S.
9- Dématérialisation du processus de réception et d'instruction des Autorisations du Droit des Sols - Avenant à la convention.
10- Subvention D.E.T.R. 2022.
11- Divers.
Séance du 07 avril 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 24 mars à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2022.
3. Informations diverses
4. Informations sur la taxe incitative faite par M. DIOUT
5. Garde champêtre
6. Approbation du schéma directeur de développement des infrastructures de recharge des véhicules électriques établi par le SISCODIPE
7. Approbation du P.L.U.
8. Convention de prestation de service relative à la mise en œuvre de la tarification incitative
9. Convention de prêt d’utilisation de la C.C.A.M
10. Retour de la compétence dératisation à la commune
11. Convention CONCERTAUX
12. Approbation du Compte Administratif 2021 – Budget Commune
13. Achat terrain FERRY avec engagement de maintien et de conservation des arbres
14. Procédure de bien sans maître – terrain WEILER
15. Procédure de bien sans maître – terrain VEYNAND Camille
16. Divers.
Séance du 24 mars 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 07 avril à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 24 mars 2022.
3- Informations diverses.
4- Compte de gestion - Commune.
5- Vote des taux des différentes taxes (FB et FNB).
6- Subvention aux associations.
7- Subvention à la coopérative scolaire.
8- Budget primitif 2022 - Commune.
9- Compte administratif 2021 - Budget Lotissement.
10- Compte de gestion 2021 - Budget Lotissement.
11- Affectation du résultat - Budget Lotissement.
12- Budget primitif 2022 - Budget Lotissement.
13- Convention de prêt de matériel de la C.C.A.M. - Avenant.
14- Divers.
15. Demande de subvention départementale pour la remise à niveau de la collection de base de la bibliothèque.
16. Réalisation d’un emprunt pour l’acquisition et les travaux du lotissement « Volstroff 2020 ».
Séance du 28 juillet 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 05 mai à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 07 avril 2022.
3- Informations diverses.
4- Vote des taux des différentes taxes (FB et FNB).
5- Revalorisation de la taxe de séjour.
6- Demande de subvention de la nouvelle association "Les verts 2 Terre".
7- Subvention pour la classe de neige 2022.
8- Décision budgétaire modificative.
9- Conventionnement avec la Région Grand Est pour le maintien du service méridien du transport scolaire.
10- Divers.
Séance du 05 mai 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 18 mai à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 05 mai 2022.
3- Informations diverses.
4- Conclusion d'un emprunt pour la réalisation du Lotissement "Volstroff 2020".
5- Temps de travail légal.
6- Suppression et création d'emploi.
7- Autorisation et règlementation des temps partiels.
8- Redevance d'occupation du domaine public.
9- Divers.
Séance du 18 mai 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 22 juin à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal du 18 mai 2022.
3- Informations diverses.
4- Convention avec l'EPFGE - Avenant.
5- Délibération terrain abandonné.
6- Déclassement d'un terrain du domaine public communal.
7- Intégration d'un terrain dans le domaine privé communal.
8- Choix du mode de publicité des actes communaux.
9- Subventions exceptionnelles.
10- Réfection du beffroi de l'église.
11- Divers.
Séance du 22 juin 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 28 juillet à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Demande d'autorisation de poursuivre une action en justice contre "LOAM distribution" et "Aux Délices de Lucie".
3- Demande de subventions pour la création d'une maison pluriprofessionnelle.
4- Divers.
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 28 septembre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1. Adoption du compte rendu des séances des 22 juin et 28 juillet 2022
2. Désignation d'un secrétaire de séance
3. Participation financière intervention du Comité Départemental Handisport 57
4. Revalorisation des tarifs applicables au périscolaire – année scolaire 2022 -2023
5. Reversement financier manifestation Anim Ados selon prévision BP 2022
6. Proposition d’extension de l’extinction de l’éclairage public
7. Divers
Séance du 28 septembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 14 novembre à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 28 septembre 2022
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Affaires budgétaires - décision modificative n°1
5- Correction affectation du résultat 2021 sur BP 2022
6- Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Metzervisse Village Lorrain
7- Prise en charge par la commune de la compétence "accueil périscolaire"
8- Revalorisation des tarifs ALSH applicables pour l'année scolaire 2022-2023
9- DETR 2023 : Projet de création d'une maison de santé pluridisciplinaire
10- Ambition Moselle : Projet de création d'une maison de santé pluridisciplinaire
11- CCAM : Projet de création d'une maison de santé pluridisciplinaire
12- Proposition d'instauration de la taxe d'aménagement sur la zone Cap Fun
13- Acquisition de terrains dans le cadre de la création de la liaison douce Metzervisse-Volstroff
14- Echange terrain Gellhaus / Commune de Volstroff
15- Taxe d'Aménagement : approbation du protocole transactionnel et du partage conventionnel de la taxe d'aménagement sur les ZAE communautaires
16- Taxe de séjour : approbation du protocole transactionnel et de l'instauration d'une taxe de séjour communautaire
17- Approbation de la CTG et désignation d'un représentant au sein du comité de pilotage
18- Approbation du Plan Local d'Urbanisme
19- Modification du droit de préemption urbain (DPU)
20- Mise en place d'un régime déclaratif pour les clôtures et le permis de démolir
21- Divers.
Séance du 14 novembre 2022
Séance du 19 décembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 19 décembre 2022 à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 14 novembre 2022
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Affaires budgétaires - décision modificative n°2
5- BP 2023 : ouverture de ¼ des crédits d’investissement
6- Remboursement des frais avancés par les élus
7- Adhésion à la convention de participation pour des risques de santé mise en place par le Centre de Gestion de la Moselle
8- Adhésion à la convention de participation relative à des risques de prévoyance mise en place par le centre de Gestion de la Moselle
9- Modification du règlement intérieur relatif à la location et mise à disposition de la salle Arc-en-ciel
10- Définition du montant de la location de la salle Arc-en-ciel au Conseil de Fabrique de Metzeresche
11- Suppression de la délibération n°2022/64 portant approbation du protocole transactionnel et du partage conventionnel de la taxe d’aménagement sur les ZAE communautaires
12- Autorisation d’occupation du domaine public
13- Divers
Séance du 09 mars 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 09 mars 2023 à 20h dans la salle de la Mairie.
Ordre du jour :
1- Adoption du compte rendu de la séance du 19 décembre 2022
2- Désignation d'un secrétaire de séance
3- Informations diverses
4- Approbation du Compte Administratif 2022
5- Approbation du Compte de Gestion 2022
6- Approbation du Compte Administratif du Lotissement 2022
7- Approbation du Compte de Gestion du Lotissement 2022
8- Application d’une caution lors de travaux
9- Création de poste à 25h00
10- Autorisation à poursuivre une action en justice contre « Aux délices de Lucie »
11- Acquisition du matériel de la boulangerie par la Commune
12- Souscription d’un prêt relais
13- Approbation de la révision statutaire de la CCAM
14- Bien sans maître
15- Acceptation d’un don au profit du CCAS
16- Signature d’un bail commercial de location
17- Demande de subvention – Fonds Verts
18- Accord pour réalisation de pré-fouilles archéologiques
19- Divers